Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 BLE NOIR TRADITION BRETAGNE
/
HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE
ASSOCIATION BLE NOIR TRADITION BRETAGNE Association loi 1901 CS 14226

Numéro de dépôt :
3097233
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011
HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE de BLE NOIR TRADITION BRETAGNE

Présentation de la marque HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE

Déposée le 18 avril 2001 par l'association loi 1901 BLE NOIR TRADITION BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 BLE NOIR TRADITION BRETAGNE domicilié(e) Technopole Atalante Champeaux,35042 RENNES cedex - 35042 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Blé Noir Tradition Bretagne CS 14226 domicilié(e) Technopole Atalante champeaux,35042 RENNES Cedex - 35042 - France.

La marque HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE est expirée depuis le 18 avril 2011.

BLE NOIR TRADITION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : BLE NOIR TRADITION BRETAGNE , FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE , "Moissons du Terroir" , BLÉ NOIR Tradition Bretagne GWINIZH DU BREIZ


ASSOCIATION BLE NOIR TRADITION BRETAGNE Association loi 1901 CS 14226 - Technopole Atalante Champeaux,35042 RENNES cedex - 35042 - France


Association Blé Noir Tradition Bretagne CS 14226 - Technopole Atalante champeaux,35042 RENNES Cedex - 35042 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°480001 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, farines et préparations faites de ceréales.

Produits agricoles ni preparés, ni transformés ; semences.